Mentions légales

    En se connectant au site de BPAP, et de ce seul fait, l’utilisateur reconnaît accepter de la SAS BPAP, société éditrice du site, une licence dans les présentes conditions :

  • La licence confère à l’utilisateur un droit d´usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
  • Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l’accord exprès et préalable de la SAS BPAP.
  • Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière.
  • Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
  • La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. La société BPAP ne peut être tenue responsable de l’interprétation ou de l’usage d’informations contenues dans ce site, ni des conséquences de cette interprétation ou de cet usage.

Informations relatives à l’article R. 123-237 du code de commerce :

Éditeur et Hébergeur : S.A.S. BPAP
Capital de 110 000 EUR – 810 029 967 RCS Paris – APE 6202A – N° TVA FR 32810029967
Siège social : 38 rue des Mathurins 75008 PARIS
Responsable de publication : J. CAILLAUD

Hébergeur : Abeille